Ce site est édité par l'association covoiturage-libre.fr
Conformément à la législation, le site a été déclaré auprès de la CNIL (Déclaration n° 1562792 - 6 février 2012).
Le code source de ce site est mis à disposition, lors de soirées dédiées au partage du code et sur un dépot github (disponible courant février 2012), selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage à l'Identique 3.0 France
Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont protégés par la licence Creative Commons.
Vous êtes libre de :
Selon les conditions suivantes :
covoiturage-libre.fr est une association loi 1901, créée en décembre 2011.
covoiturage-libre.fr ne se finance que grâce aux dons. Seules les personnes physiques peuvent adresser un don.
Ce site est un édité par l'association covoiturage-libre.fr, 5 rue de Charonne, 75011 PARIS.
L'association recueille des informations sur les visiteurs du site. Elle dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement sa communication et à établir des statistiques de fréquentation.
Les informations personnelles recueillies ne seront pas transmises à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en envoyant un mail à : admin@covoiturage-libre.fr.